Les Pièces du Dossier de PLU

 RAPPORT DE PRÉSENTATION

1. Diagnostic du territoire

2. État initial du site et de l’environnement

3. Explication des choix

4. Impacts du PLU sur l’environnement

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

RÈGLEMENT

Règlement par zone

Plan n°1 : bourg – 1/2000e

Plan n°2 : hameaux – 1/2000e

Plan n°3 : commune – secteur nord – 1/5000e

Plan n°4 : commune – secteur sud – 1/5000e

Plan n°5 : périmètre de mixité sociale – 1/3000e

ANNEXES

Liste des servitudes d’utilité publique

Plan des servitudes d’utilité publique – 1/6000e

Périmètre du droit de préemption urbain (DPU) – 1/2500e

Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre – 1/7000e

Arrêté préfectoral du 17 avril 2001 relatif aux prescriptions d'isolement acoustique au voisinage des infrastructures de transport

Annexes sanitaires

Plan du zonage d’assainissement des eaux usées – 1/2500e

Plan du réseau d’assainissement des eaux usées

Plan du réseau d’assainissement pluvial

Plans du réseau d’alimentation en eau potable

Recommandations relatives aux mouvements de terrain liés au gonflement / retrait des argiles

Liste des espèces végétales recommandées